Passer une commande implique l'adhésion pleine et entière aux conditions générales qui fixent les modalités de commande, paiement et livraison.

                                                                                                               Vous pouvez   utiliser   le formulaire en ligne ou le télécharger pour un envoi postal      

   
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                 Dimensions :       Dimensions personnalisées à préciser ici

            Prix de l'article :         Frais de port :     (Voir Art. 5)

                Somme due :      
                Règlement   :     libellé à l'ordre de ou adressé à  Mr Gilles HERRIER
                                                                                                                       

  Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de vente.

Je reconnais être informé que ma commande ne sera prise en compte qu'après règlement de la prestation demandée.

        

   Dès réception de votre paiement vous recevrez en accusé de réception une confirmation de la prise en compte de votre commande qui tiendra lieu de facture.

Enluminures Celtes
Gilles HERRIER
"Le Bouchet"
63120 COURPIERE
(N° SIRET 482 523 248 00037)
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CONDITIONS  GENERALES DE VENTE

1°)- COMMANDE :

Art.1  Toute commande particulière ou personnalisée, ou d'un article proposé sur le site dont le prix ne serait pas expressément mentionné impose un accord préalable entre le client et le vendeur sur le montant de la prestation.
          Il est indispensable dans ce cas d'adresser une demande de devis comportant les références de l'article ou un descriptif détaillé de l'oeuvre personnalisée, auquel il pourra être joint un croquis ou une photo.

Art.2  Dès réception de cette demande de devis, une proposition tarifaire sera adressée au demandeur par mail ou voie postale selon précisions figurant sur votre demande. Pour des travaux particuliers ou personnalisée il pourra y être joint un ou plusieurs croquis du projet.

Art.3  S'il accepte le devis le client peut passer commande via le formulaire ci-dessus;  l'indexation sur le formulaire de la case "j'ai pris connaissance des conditions de vente" traduit l'acceptation de ces conditions.
Il peut également passer commande par mail, par voie postale en téléchargeant le bon de commande en ligne ou sur papier libre en précisant la référence de l'article ou du devis, et en reportant toutes les mentions nécessaires telles qu'elles apparaissent sur le bon de commande en ligne.

La commande ne sera prise en compte et traitée qu'à réception du montant de la prestation (et s'il y a lieu, des frais de port) ou d'un acompte préalablement fixé entre les parties.

 2°)- PAIEMENT :

 Art. 4  Le paiement de l'article intervient au comptant à la commande par l'envoi simultané au formulaire en ligne ou joint au bon de commande téléchargé ou manuscrit et adressé par voie postale, d'un chèque libellé à l'ordre de Mr HERRIER Gilles ou par mandat - cash.
          Des modalités de paiement échelonnés pourront être accordées après entente préalable, toutefois l'objet de la commande ne sera livré qu'après son entier acquittement.
          Les prix s'entendent en €uros net. TVA non applicable suivant les dispositions de l'article 293B du C.G.I.
 

Art. 5  Pour toute commande d'un montant inférieur à 100,00 €  il vous est demandé une participation pour frais de port d'un montant
            -- de 5,00 € pour la France métropolitaine et Pays de la Communauté Européenne.
            -- de 8,00 € pour les Départements et territoires d'Outre-Mer.
          Les prix s'entendent franco de port pour toute commande d'un montant supérieur à 100,00 €.
          Si le client désire un envoi avec valeur déclarée, les frais d'assurance demeurent à sa charge.
         Pour un envoi dans tout autre pays, les frais de port et taxes éventuelles (douane) sont à la charge du destinataire, selon les tarifs d'expédition à La Poste française.

Art.6 La réception du paiement vous sera confirmée par mail ou voie postale. Cette confirmation tiendra lieu de facture.

Art. 7 Le client bénéficie d'un droit de renonciation qu'il pourra faire valoir dans les sept jours francs suivant l'envoi de sa commande. Il sera alors intégralement remboursé des sommes versées.
          Toutefois le client devra renoncer à ce droit si le délais de livraison qu'il sollicite et accepté par le vendeur est inférieur à deux semaines, compte tenu du temps nécessaire à la réalisation de l'oeuvre commandée.

3°)- LIVRAISON :

Art. 8 Les envois sont faits "en recommandé" après réception du règlement . Pour les articles personnalisés, le délais de livraison sera précisé lors de la proposition de devis.

Art. 9 Tous les articles sont livrés sans encadrement, sauf demande express du client et accord préalable sur sa tarification.

Art. 10 Si l'article livré n'est pas conforme en nature ou en qualité souhaitée, le client peut, conformément à l'article L121-16 du code de la consommation, retourner l'oeuvre sous 7 jours francs sous peine de déchéance de ses droits. Il doit alors renvoyer l'article dans l'état initial de réception "en recommandé". Le client sera remboursé du prix de l'oeuvre dès sa réception mais les frais de port du renvoi demeurent à sa charge.
          Dans le cas de vol, perte ou dégradations de l'article lors de l'acheminement en retour, il ne sera procédé à aucun remboursement.

Art. 11 Les dispositions de l'article 10 ne s'appliquent pas pour les oeuvres particulières et personnalisées réalisées sur prescriptions du client qui ne pourra donc prétendre à aucun remboursement, hormis en application de l'article 7.

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