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Enluminures Celtes
Gilles HERRIER
"Le Bouchet"
63120 COURPIERE
(N° SIRET 482 523 248 00037)
Me contacter
1°)- COMMANDE :
Art.1 Toute commande particulière ou personnalisée, ou d'un article
proposé sur le site dont le prix ne serait pas expressément mentionné impose un
accord préalable entre le client et le vendeur sur le montant de la prestation.
Il est indispensable dans ce cas d'adresser une
demande
de devis comportant les références de l'article ou un descriptif détaillé de
l'oeuvre personnalisée, auquel il pourra être joint un croquis ou une photo.
Art.2 Dès réception de cette demande de devis, une proposition tarifaire sera adressée au demandeur par mail ou voie postale selon précisions figurant sur votre demande. Pour des travaux particuliers ou personnalisée il pourra y être joint un ou plusieurs croquis du projet.
Art.3 S'il accepte le devis le
client peut passer commande via le formulaire ci-dessus; l'indexation sur
le formulaire de la case "j'ai pris connaissance des conditions de vente"
traduit l'acceptation de ces conditions.
Il peut également passer commande par mail, par voie postale en téléchargeant le bon de
commande en ligne ou sur papier libre en
précisant la référence de l'article ou du devis, et en reportant toutes les
mentions nécessaires telles qu'elles apparaissent sur le bon de commande en
ligne.
La commande ne sera prise en compte et traitée qu'à réception du montant de
la prestation (et s'il y a lieu, des frais de port) ou d'un acompte
préalablement fixé entre les parties.
2°)- PAIEMENT :
Art.
4 Le paiement de l'article intervient au comptant à la commande par
l'envoi simultané au formulaire en ligne ou joint au bon de commande téléchargé
ou manuscrit et adressé par voie postale, d'un
chèque libellé à l'ordre de Mr HERRIER Gilles ou par mandat - cash.
Des modalités de paiement échelonnés pourront être accordées après entente
préalable, toutefois l'objet de la commande ne sera livré qu'après son entier
acquittement.
Les prix s'entendent en
€uros net. TVA non applicable suivant les dispositions de l'article 293B du
C.G.I.
Art. 5 Pour toute commande d'un montant inférieur à 100,00 €
il vous est demandé une participation pour frais de port d'un montant
-- de 5,00 €
pour la France métropolitaine et Pays de la Communauté Européenne.
-- de 8,00 €
pour les Départements et territoires d'Outre-Mer.
Les prix s'entendent franco de port pour toute commande d'un montant supérieur à
100,00 €.
Si le client désire un envoi avec valeur déclarée, les frais d'assurance
demeurent à sa charge.
Pour un envoi dans tout autre pays, les frais de port et taxes éventuelles
(douane) sont à la charge du destinataire, selon les tarifs d'expédition à La
Poste française.
Art.6 La réception du paiement vous sera confirmée par mail ou voie postale. Cette confirmation tiendra lieu de facture.
Art. 7 Le client bénéficie d'un droit de renonciation qu'il pourra faire
valoir dans les sept jours francs suivant l'envoi de sa commande. Il sera alors
intégralement remboursé des sommes versées.
Toutefois le client devra
renoncer à ce droit si le délais de livraison qu'il sollicite et accepté par le
vendeur est inférieur à deux semaines, compte tenu du temps nécessaire à la
réalisation de l'oeuvre commandée.
3°)- LIVRAISON :
Art. 8 Les envois sont faits "en recommandé" après réception du règlement . Pour les articles personnalisés, le délais de livraison sera précisé lors de la proposition de devis.
Art. 9 Tous les articles sont livrés sans encadrement, sauf demande express du client et accord préalable sur sa tarification.
Art. 10 Si l'article livré n'est pas conforme en nature ou en qualité
souhaitée, le client peut, conformément à l'article L121-16 du code de la
consommation, retourner l'oeuvre sous 7 jours francs sous peine de déchéance de
ses droits. Il doit alors renvoyer l'article dans l'état initial de réception
"en recommandé". Le client sera remboursé du prix de l'oeuvre dès sa réception
mais les frais de port du renvoi demeurent à sa charge.
Dans le cas de vol, perte
ou dégradations de l'article lors de l'acheminement en retour, il ne sera
procédé à aucun remboursement.
Art. 11 Les dispositions de l'article 10 ne s'appliquent pas pour les oeuvres particulières et personnalisées réalisées sur prescriptions du client qui ne pourra donc prétendre à aucun remboursement, hormis en application de l'article 7.
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